Tous les contenus et particulièrement les documents téléchargeables mis à disposition sur le site internet, toutes les marques reproduites sur le site et plus généralement, tout ou partie du site lui-même sont protégés au titre des droits de la propriété intellectuelle, et ce pour le monde entier.

Contenus du site internet

Ils sont exclusivement à disposition et usage des clients de Grout Joannis qui doivent les utiliser de façon responsable.

En conséquence le client s’interdit, sans l’autorisation préalable de M. Grout Joannis, contact par courriel : locappartlehavre@gmail.com :

• De reproduire et/ou d’utiliser les marques et logos présents,
• De copier, modifier, traduire, reproduire, diffuser, vendre, publier, exploiter de toute autre manière et diffuser dans un autre format sous forme électronique ou autre, tout ou partie des contenus (même partiellement) du site internet.

Documents et textes

Ils sont non modifiables et il est de la seule responsabilité du client de diffuser ces documents de manière restreinte, professionnelle et appropriée.

En aucune manière ces documents ne doivent être utilisés pour de la promotion de logements autre que ceux de M. Grout Joannis.

La violation de ces dispositions impératives est constitutive d’une contrefaçon et soumet le contrevenant, et toute personne responsable, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.